CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Entre la société : MaZz & Merveilles©
Enregistrée sous le nom de : Tiphaine DUHAMEAU
Domiciliée au : 3 rue Lucie AUBRAC -14540 ROCQUANCOURT
Contact : mazzetmerveilles@gmail.com
Gérante du site internet :
N° Siret : 891 711 665 00010
Et par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via ce site internet dénommée ci-après l’acheteur . Les présentes conditions générales de vente concernent les ventes effectuées par MaZz et Merveilles© sur sa boutique en ligne.
Par conséquent, l’acheteur qui souhaite commander en ligne, reconnaît être parfaitement informé des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 1 – PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les produits proposés sur la boutique MaZz et Merveilles© sont la propriété exclusive de la créatrice. La marque, nom de domaine, produits, images, textes, ou plus généralement toute information présente sur cette boutique sont protégés au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
Chaque création a été pensée, imaginée, créée et confectionné par mes soins dans mon atelier.
Toute reproduction est interdite et sera passable de poursuites judiciaires (voir article 4.335-3).
ARTICLES 2 – PRODUITS
Les produits proposés sur la boutiques MaZz et Merveilles© sont entièrement fabriqués à la main. Certains produits peuvent présenter des irrégularités et des changements en terme de matière et de coloris. Les photographies sont le plus fidèle possible mais ne sont pas contractuelles.
Chacun des produits en vente sur la boutique possèdent une description précise avec la composition et les conseils d’entretien.
Le choix et l’achat des produits sont de la responsabilité de l’acheteur et n’engage pas la responsabilité de MaZz et Merveilles©. La créatrice n’est pas responsable des différentes découpes de tissus sur la confection de ses créations. Si vous choisissez un tissus avec de gros motifs pour une petite création (telle que attache tétine, anneau de dentition…) vous prenez le risque que les motifs ne soient pas tout à fait visible dans leur ensemble.
- Si le produit ne correspond pas au modèle du site internet :
Chaque article est unique. Il se peut que la police d’écriture, la personnalisation, le coloris d’un accessoire ou tout autre détail ne correspondent pas exactement au modèle de la boutique.
MaZz et Merveilles© se réserve le droit de modifier la police d’écriture, la couleur de certains détails ( bouton pression, rubans, fil…) ou tout autres petits détails sans conséquences sur l’âme et le style réel du produit.
Si l’acheteur veut des détails bien précis, il faudra l’indiquer dans l’encadré de renseignements lors de sa commande.
- Si l’article est défectueux :
Si l’article reçu comporte une anomalie, il vous faudra alors nous contacter par mail et nous envoyer une photo dans les 5 jours suivants la réception du produit (n° de suivi de l’article faisant foi). MaZz et Merveilles© se réserve le droit d’accepter un remboursement de l’article défectueux si cela est jugé nécessaire et sera effectif sous un délai d’environ 2 semaines. Le remplacement par un nouvel article sera aussi possible.
ARTICLE 3 – TARIFS
Les prix et frais de port sont indiqués en euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC) et fixés par la créatrice de MaZz et Merveilles©. Le prix est payable en totalité au moment de la validation de la commande et ce en euros.
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à charge de l’acheteur.
Les tarifs ne sont pas négociables.
MaZz et Merveilles© se réserve le droit de modifier les tarifs à n’importe quel moment.
ARTICLE 4 – COMMANDES
Vous pouvez passer commande via la boutique MaZz et Merveilles© sur le site internet à l’adresse suivante : www.mazzetmerveilles.fr .
Tous les produits sont entièrement fabriqués à la main et personnalisés. Ces personnalisations regroupent : le choix de composition de tissus et la personnalisation par système de flocage ou de broderie ; le tout est sélectionné par vos soins quand cela est possible. La créatrice se réserve une part de créativité dans le choix de certaines compositions de produits en terme de matière et de coloris.
Les commandes sont enregistrées dès lors que le paiement a été validé ; Un mail de confirmation de commande vous sera alors envoyé à l’adresse mail que vous aurez indiqué lors de l’enregistrement de votre commande.
ARTICLE 5 – PERSONNALISATION : FLOCAGE ET BRODERIE
Chacun des produits proposés sur la boutique peuvent être personnalisés sous forme de flocage ou de broderie.
Les articles déjà en stock pourront être personnalisés avec le flocage tandis que les articles en commandes pourront bénéficier du choix entre la broderie ou le flocage.
ARTICLE 6 – PAIEMENT
La commande est enregistrée une fois le paiement effectué.
L’acheteur a le choix entre plusieurs moyens de paiement :
– Paypal
– Carte Bancaire
Le paiement en ligne est sécurisé.
Les autres autres moyens de paiement ne seront pas acceptés.
ARTICLE 7 – LES FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison sont variables.
Ils dépendent du poids, de la grosseur du colis et du pays de livraison.
Ils sont indiqués sur la boutique des lors que l’acheteur passe commande. Pour une meilleure traçabilité, les envois ne sont effectués qu’avec des suivis.
ARTICLE 8 – DÉLAIS D’EXPÉDITION
Les produits sur commande ont un délai de confection de 2 à 7 semaines et varient en fonction de la saison, des contres-temps personnels et professionnels ainsi que du nombre de commande en cours.
Les produits en stock ont un délai d’expédition de 3 à 5 jours ouvrables pour être envoyés et/ou personnalisés.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas donner lieu à une annulation de commande en cas de retard.
ARTICLE 9 – MODE DE LIVRAISON
Une fois votre commande terminée et prête à être expédiée, un mail de confirmation d’envoi avec votre numéro de suivi est alors envoyé à l’adresse mail fourni lors de la validation de votre commande.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la confirmation de la commande.
Plusieurs types d’envois sont proposés :
– La poste via Colissimo (livraison en 48h) pour la FRANCE seulement (aucune livraison à l’étranger en colissimo)
– Mondial Relay (livraison entre 3 à 6 jours ouvrés), pour la France uniquement.
Les clients en bordure des frontières peuvent sélectionner un point replay en France mais limitrophes pour réceptionner leur colis.
Il faudra dans ce cas bien sélectionner l’expédition en MONDIAL RELAY.
MaZz et Merveilles© n’est pas responsable si le mode d’expédition n’est pas sélectionné correctement.
MaZz et Merveilles© se dégage de toute responsabilité en cas de retard de livraison, de perte, dégradation ou vol du colis.
ARTICLE 10-ECHANGE ET REMBOURSEMENT
Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter du jour de réception de sa commande.
Cette clause n’est valable que pour les articles en stock et non personnalisés.
Pour obtenir un remboursement de la commande, l’acheteur doit retourner l’article :
- dans son emballage d’origine et en bon état,
- non utilisé, propre et complet.
Merci de prendre connaissance du formulaire de rétractation et de le faire parvenir par mail à mazzetmerveilles@gmail.com .
L’article sera donc remboursé sous réserve du respect des conditions énoncées ci-dessus.
Les frais de livraison de la commande initiale ne seront pas remboursés.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur et le(s) article(s) retourné(s) doivent être effectué via le même mode d’envoi avec suivie.
Le remboursement s’effectue dans un délai de 45 jours à compter de la bonne réception de l’article et ce par le même mode de paiement.
ARTICLE 11 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
MaZz et Merveilles© s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : mazzetmerveilles@gmail.com
